Vie Municipale

Garrigues-Sainte-Eulalie

Urbanisme

Accédez au Guichet numérique

Rapport du Commissaire enquêteur

 

Conclusions motivées
Mem Rep
Pièces jointes rapport
PV Synthèse Annexe I GSE
PV Synthèse Annexe II GSE
PV Synthèse Annexe III GSE
PV Synthèse annexe IV
PV Synthèse lettre Commissaire P1
PV Synthèse lettre Commissaire P2
Rapport Enquête Publique Garrigues Sainte Eulalie

Plan ALEA FEU DE FORET

PLAN ALEA FEU DE FORET

Plan departemental des risques majeurs

Plan departemental des risques majeurs

PPRI Gardon Amont

 

Arrêté préfectoral
Carte des aléas
Plan des aléas Garrigues Sainte Eulalie
Rapport de présentation
Réglement

SDA Schéma Assainissement

 

Carte du zonage d'assainissement
Etat des lieux-Diagnostic
Fichier des regards
Mémoire justificatif du zonage assainissement
Piéces graphiques
Plan de synthèse des travaux
Plan des réseaux EU
Programme de travaux

PLU Plan Local d’Urbanisme

 

000-Page de Garde
001-Sommaire
002-Del. approbation PLU
003-Délibération Droit de Préemption simple
01-Rapport de présentation 1ère partie
02-Rapport de présentation 2ème partie
03-Rapport de présentation 3ème partie
04-PADD approuvé
05 Orientations d'Aménagement (OAP)
06-Réglement approuvé
061-Plan de zonage agglomération
061-Plan de zonage ensemble de la commune
07-Liste Emplacements réservés
7-ANNEXES
7a-Annexes servitudes
7a1-Liste supplémentaire
7a2bPPRI
7a2Pt2-Servitude Pt2
7a3-Règles particulières
7b Annexes sanitaires
7b-Annexes sanitaires Page de Garde
7b1-Mémoire Réseaux-Déchets
Plan Réseau Eau Potable Ecart Nord
Plan Réseau Eau Potable Garrigues
Plan Réseau Eau potable Ste Eulalie